Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODYSSEUS INTERNATIONAL
PACAUD JEAN-ERIC RENE ROGER

Numéro de dépôt :
95564835
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque ODYSSEUS INTERNATIONAL

Déposée le 24 mars 1995 par PACAUD JEAN-ERIC RENE ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODYSSEUS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est PACAUD JEAN-ERIC RENE ROGER, domicilié(e) 48 IMPASSE DE SOUPETARD, 31500 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACAUD JEAN-ERIC - France.

La marque ODYSSEUS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODYSSEUS INTERNATIONAL est expirée depuis le 24 mars 2005.

PACAUD JEAN-ERIC RENE ROGER a également déposé les autres marques suivantes : I.Q GENIUSIA


PACAUD JEAN-ERIC RENE ROGER - 48 IMPASSE DE SOUPETARD, 31500 TOULOUSE - France


PACAUD JEAN-ERIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

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